La durée annuelle théorique est de 208 jours (365-157), soit 416 demi-journées. En décompte horaire cela représente 1997 heures (Selon le service, ces heures sont réparties en temps posté et non posté)

Ces OS sont obtenues par déduction de :

  • 25 jours de congés annuels ;
  • 19 jours de réduction du temps de travail ;
  • 104 jours de repos hebdomadaires ;
  • 9 jours fériés décomptés en jours ouvrés.

Elle intègre la journée de solidarité.Ceci est une moyenne, dépendante du calendrier, notamment pour les jours fériés et chaque année bissextile (366 jours).

Les obligations de service s’apprécient sur une année (du 1er janvier au 31 décembre), et font l’objet d’un suivi quadrimestriel.

Bon à savoir
Pour les services de type 1, les OS sont de 10 demi-journées hebdomadaires pour un praticien ou un assistant temps plein.
Toutefois, le service doit s’organiser pour assurer la présence d’un praticien sur 11 demi-journées à savoir du lundi matin au samedi midi. Le samedi matin est alors inclus dans les obligations de service et ne rentre pas dans le décompte de la permanence des soins.

Obligation de service pour un praticien en type 1 ou 2

Quotité OS par semaine OS annuelles
A temps plein 10 demi-journées 416 demi-journées
A 90% 9 demi-journées 374,5 demi-journées
A 80% 8 demi-journées 333 demi-journées
A 70% 7 demi-journées 291 demi-journées
A 60% 6 demi-journées 250 demi-journées
A 50% 5 demi-journées 208 demi-journées
A 40% 4 demi-journées 166,5 demi-journées
A 30% 3 demi-journées 125 demi-journées
A 20% 2 demi-journées 84 demi-journées
A 10% 1 demi-journées 42 demi-journées

Pour un praticien en type 3 à 39 heures postés par semaine et 9 heures non postées

Pour un praticien en 48 h postées par semaine il convient de considérer la ligne Obligations de service annuelles TP+TNP

Quotité d’activité en % 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20%
Obligations de service par semaine 48h 43h 38h 33h 29h 24h 19h 14h 9.6h
Obligations de service annuelle TP + TNP 1997 1797 1598 1398 1198 999 799 599 399
Obligations annuelles TP 1623 1460 1298 1137 973 812 649 486 324
Obligations annuelles TNP 374 337 300 261 225 187 150 113 75

 

Les obligations de service s’apprécient au quadrimestre et font l’objet d’un bilan total de l’année faite au 31 décembre.