SÉNIORS

Quel que soit leur statut, les praticiens peuvent effectuer des périodes de temps de travail additionnel au-delà de leurs obligations de service sur la base du volontariat et en fonction des nécessités de service Article 4 arrêté modifié du 30 avril 2003).

Pour les services en type 1

Le TTA correspond :

  • Soit à des demi-journées hebdomadaires travaillées en plus des OS pour des praticiens à temps partiel du fait des nécessités de service (congés dans l’équipe, surcroit d’activité).
  • Soit à l’activité du samedi matin si cette dernière ne peut être récupéré : il convient de rappeler que la règle doit être la récupération et la rémunération en TTA l’exception.

Pour les services en type 2

Le TTA correspond à toute demi-journée supplémentaire effectuée au-delà des obligations de service.

Pour les services en type 3

Le TTA se déclenche à la première heure dépassant les OS :

  • Pour les services en 39h postées, le TTA se déclenche dès la 40ième heure postée évaluée au quadrimestre dès lors que les OS postées et non postées sont remplies.
  • Pour les services en 48h postées, le TTA se déclenche dès la 49ième heure postée évaluée au quadrimestre.

Le TTA est indemnisé, récupéré ou versé au CET, selon le choix du praticien. Un droit d’option est proposé au praticien chaque début d’année pour qu’il exprime son souhait. Le choix est définitif pour toute l’année en cours. Le décompte du TTA est quadrimestriel.

Bon à savoir

La méthode de calcul est la suivante :

  • Comptabilisation des périodes de jour, nuit, week-end et fériés.
  • Comparaison avec les obligations de service dues.
  • Calcul du TTA (une plage correspond à 10h ou 2 demi-journées) en moyenne lissée sur le quadrimestre, pour les quadrimestres 1 et 2 (paye de mai et de septembre). Au troisième quadrimestre le temps de travail réalisé sur l’année est comparé aux OS sur l’année pour déterminer le TTA qui doit être versé au praticien au titre de l’année. En cas de trop perçu aux deux premiers quadrimestres par rapport au TTA dû à l’années une reprise sur CET peut être faite ou un report des heures manquantes à réaliser sur le premier quadrimestre de l’année suivante.

Au 1er juillet 2023, la plage de TTA est rémunérée 335,60 € bruts.