Le projet social « définit les objectifs généraux de la politique sociale d’un établissement ainsi que les mesures permettant la réalisation de ces objectifs. Il porte notamment sur la formation, l’amélioration des conditions de travail, la gestion prévisionnelle et prospective des emplois et des qualifications, et la valorisation des acquis professionnels » (article L 6143-2-1 du Code de la Santé Publique).
Au-delà de son caractère réglementaire, le Projet social, aussi appelé volet social du Projet d’établissement, vise à définir une politique sociale associant l’ensemble de la communauté hospitalière autour d’objectifs communs et de valeurs réaffirmées et partagées.



